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Deuxième session de la Commission régionale des droits de l’Homme de Marrakech

La Commission régionale des droits de l’Homme de Marrakech tient sa deuxième session ordinaire, les 29 et 30 juin 2012 à Marrakech.

La première journée de cette session sera consacrée à la validation et la discussion de la mise en œuvre du plan d’action annuel de la Commission, alors que durant la journée du samedi 30 juin, les participants passeront en revue plusieurs questions dont la formation et le renforcement des capacités des membres notamment en matière de justice transitionnelle, de réparation des préjudices et de mise en œuvre des recommandations de l’Instance Equité et Réconciliation.

Les travaux de cette session, à laquelle prendront part des cadres du Conseil national des droits de l’Homme, seront présidés par M. Mustapha Laârissa, en présence de M. Mohamed Essabbar, le Secrétaire général du CNDH.
Il est à rappeler que la Commission régionale des droits de l’Homme de Marrakech assure, conformément à l’article 28 du dahir portant création du Conseil, les missions de suivi et de contrôle de la situation des droits de l’Homme au niveau régional et reçoit les plaintes relatives aux allégations de violations des droits de l’Homme. Elle assure également, en vertu du même dahir, la mise en œuvre des programmes et des projets du CNDH en matière de promotion des droits de l’Homme et ce, en étroite collaboration avec tous les acteurs concernés au niveau de la région.

La commission régionale des droits de l’Homme de Marrakech couvre la préfecture de Marrakech ainsi que les provinces suivantes : El Haouz, Essaouira, Chichaoua, Kalaât Sraghna, Essaouira, Rhamna, Safi, Youssoufia.

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Rencontre scientifique sous le thème : « Le Sahara : quelle stratégie pour la promotion de la recherche scientifique ?

Le Conseil national des droits de l’Homme organise, le jeudi 28 juin 2012 à Rabat, une rencontre sous le thème « Le Sahara : quelle stratégie pour la promotion de la recherche scientifique ? »

La journée d’étude s’inscrit dans le cadre de la contribution du Conseil à la mise en œuvre des dispositions de la novelle constitution relatives à la promotion des droits culturels, dont le patrimoine Hassani, en tant que composante des expressions culturelles marocaines et affluent authentique de l’identité marocaine. Elle s’inscrit également dans le cadre de l’exercice des attributions du Conseil en matière d’enrichissement de la réflexion et du dialogue sur la démocratie et les droits de l’Homme. Des jeunes chercheurs intéressés par les études culturelles, économiques et sociales sur le Sahara participeront à cette rencontre qui constituera une occasion pour ouvrir un débat sur les opportunités offertes et les contraintes qui se posent en matière de recherche scientifique sur le Sahara dans les différents domaines. Au programme également de cette journée la présentation du projet de création du Centre d’études et de Recherches Sahariennes, en mettant l’accent sur la philosophie du Centre, ses objectifs, ses domaines d’intervention et les critères pour le choix des projets qui pourront être parrainés par le Centre. Il est à rappeler que le CNDH a organisé, les 16 et 17 décembre 2011 à Dakhla, un colloque international sous le thème « histoire, mémoire et patrimoine sahariens : recherche, préservation et muséalisation », qui a permis de dresser un état des lieux de la recherche historique sur le Sahara et d'explorer de nouvelles pistes de recherche, en embrassant à la fois les problématiques relatives à l’histoire, à la mémoire et au patrimoine matériel et immatériel de la région. Dans le même cadre, le Conseil a organisé, le 25 mars 2012 à Tan-Tan, une journée d’étude sous le thème « le patrimoine Hassani : mémoire, histoire et culture » durant laquelle ont été présentées des recherches réalisées dans le cadre de thèses de doctorat sur la question du patrimoine Hassani vue de différents angles. De même qu’il a organisé, le 14 avril 2012 à Laâyoune une journée d’étude sous le thème « la recherche scientifique sur le Sahara : bilan et perspectives ». Une rencontre qui a été marquée par la présentation de thèses universitaires sur ce thème et l’ouverture d’un débat sur le bilan et les perspectives de la recherche scientifique sur le Sahara.

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Participation du CNDH à la 20ème session du Conseil des droits de l’Homme à Genève : dialogue interactif sur les thématiques des droits culturels et de l’élimination de la discrimination à l’égard des femmes

Le Conseil national des droits de l’Homme (CNDH) participe, en sa qualité d’institution nationale de promotion et de protection des droits de l’Homme, aux travaux de la 20ème session du Conseil des Droits de l'Homme qui se tient à Genève du 18 au 6 juillet 2012.

Lors de cette session, le Conseil prendra part, respectivement les 21 et 22 juin 2012, aux dialogues interactifs avec le groupe de travail sur l’élimination de la discrimination à l’égard des femmes dans la législation et dans la pratique, et avec l’Experte indépendante dans le domaine des droits culturels.

Ces deux procédures spéciales vont en effet présenter les rapports de visite que le groupe de travail sur l’élimination de la discrimination à l’égard des femmes dans la législation et dans la pratique, l’Experte indépendante dans le domaine des droits culturels ont successivement effectuées au Maroc, en septembre 2011 pour les droits culturels et du 13 au 20 février 2012 pour l’élimination de la discrimination à l’égard des femmes.

La délégation du Conseil national des droits de l’Homme sera composée de Mmes Meriem Khrouz, et Naïma Benwakrim, respectivement membre et chargée de mission au Conseil.

Plusieurs thèmes seront débattus lors de cette 20ème session des droits de l’Homme notamment le droit à la santé, le droit à l’éducation, la liberté d’expression et d’opinion, la traite des être humains et la liberté de la réunion pacifique et d’association.

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Réparation communautaire : présentation des résultats du projet ‘Traces d’Espaces, Histoire, Mémoire et Patrimoines de Hay Mohammadi’

Dans le cadre de la mise en œuvre des recommandations de l’Instance Equité et Réconciliation (IER) dans leur volet réparation communautaire, l’association Casamemoire, organise, en collaboration avec la Commission régionale des droits de l’Homme de Casablanca-Settat et la coordination locale du programme de réparation communautaire de Hay Mohammadi, la présentation des résultats du projet : Traces d’Espaces, Histoire, Mémoire et Patrimoines de Hay Mohammadi.

Réalisé par Casamemoire, ce projet a vu le jour grâce au partenariat avec les associations Initiative Urbaine et le Forum Saâda et avec l’appui du Conseil national des droits de l’Homme, de la Fondation CDG et de l’Union Européenne, vise à l’amélioration de l’image du quartier par une meilleure connaissance de son passé et de son vécu, la préservation de la mémoire du quartier et sa transmission aux générations futures.

Le projet porte sur la vulgarisation de la richesse patrimoniale et historique du quartier Hay Mohammadi en fournissant des supports pédagogiques et didactiques pour rendre l’histoire plus accessibles, à travers notamment la mise en place d’une signalétique urbaine, la réalisation d’une carte et d’une monographie sur le quartier.
Cette présentation sera suivie de la diffusion du film « 7 histoire et demie ». Un documentaire sur le quartier Hay Mohammadi qui a pour objectif de favoriser le processus de réconciliation nationale et d’œuvrer à la réhabilitation et la préservation active de la mémoire du quartier Hay Mohammadi.

Cette rencontre aura lieu le mercredi 20 juin 2012 à Dar Chabab Hay Mohammadi à partir de 17h30.

Il est à rappeler que le programme de réparation communautaire, lancé en 2007 sous la présidence du Conseil national des droits de l’Homme (ancien Conseil consultatif des droits de l’Homme), est mis en œuvre dans le cadre du suivi des recommandations de l’IER. Ce programme est destiné aux régions et communautés considérées avoir souffert collectivement, de manière directe ou indirecte, des séquelles des violations graves des droits de l’Homme perpétrées dans le passé, en intégrant une dimension de réconciliation basée sur la reconnaissance de la responsabilité de l’Etat, et le rétablissement de la confiance dans l’Etat et ses institutions.

Le programme de réparation communautaire, qui bénéficie du soutien de l’Union européenne et de partenaires gouvernementaux, institutionnels et d’organisations internationales, a pour objectif de développer des projets qui ont pour objectif le renforcement des capacités des acteurs locaux, la préservation positive de la mémoire et l’instauration de la gouvernance locale à travers le renforcement des capacités des acteurs locaux. Le programme réparation communautaire qui concerne les provinces de : Figuig, Errachidia, Midelt, Ouarzazate, Tinghir, Zagora, Tan-Tan, Azilal, Khémisset, Hay Mohammadi-Ain Sbaa, Al Hoceima, Nador et Khénifa.

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Assises nationales de la parité et de la non discrimination sur le thème : ‘Quelles politiques publiques?’

Le Conseil national des droits de l’Homme (CNDH) organise, en partenariat avec l’ONU femmes, les 21 et 22 juin à Rabat : Les assises nationales de la parité et de la non discrimination : Quelles politiques publiques ?.

Rassemblant de nombreux représentants des institutions nationales et de personnes ressources du monde politique, de la société civile et du champ académique, la manifestation traitera de plusieurs problématiques dont les principales mutations de la société marocaine durant les dernières décennies et leurs impacts sur les statuts et conditions des femmes ; les principaux fondements et approches pour l’élaboration des politiques publiques dans le domaine de la lutte contre les discriminations et de la promotion de la parité ; la mise en œuvre de l’Autorité pour la parité et la lutte contre toutes les formes de discriminations (APALD) ainsi que la complémentarité entre cet organisme et les autres institutions intervenant dans le domaine des droits de l’Homme et de la promotion de l’égalité et de la justice sociale. La rencontre qui se déroulera sur deux jours sera organisée en trois sessions plénières : Inégalités de genre au Maroc : constantes et nouvelles réalités ; Analyse des politiques publiques sous le prisme des droits humains fondamentaux et L’autorité pour la parité et la lutte contre toutes les formes de discriminations: plateforme pour la mise en œuvre. Il convient de rappeler que le CNDH, en vertu de son mandat et prérogatives, a initié une réflexion visant à contribuer au débat public nécessaire au processus de mise en place des mécanismes de promotion des droits de l’Homme stipulés par la nouvelle la Constitution, notamment l’Autorité pour la parité et la lutte contre toutes les formes de discriminations (articles 19 et 164). Laquelle institution a pour attributions, notamment, de veiller au respect des droits et libertés prévues à l’article 19. A cet égard, le CNDH a réalisé il y a quelques mois une étude de référence, explicitant les missions de l’APALD, présentant les expériences internationales en la matière et proposant des scenarii pour son établissement. Cette étude est disponible sur le site du Conseil : www.cndh.org.ma L’ouverture des travaux de la rencontre qui sera présidée par M Driss El Yazami, Président du Conseil national des droits de l’Homme, aura lieu le jeudi 21 juin 2012 à 9h30 à l’Hôtel Tour Hassan- Rabat.

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Commission régionale des droits de l’Homme d’Agadir : journée de réflexion sur le "droit à la ville"

La Commission régionale des droits de l’Homme d’Agadir organise, en partenariat avec la commune urbaine de Tiznit et l’Université Ibn Zohr d’Agadir, une journée de réflexion autour du thème "le droit à la ville", et ce, le samedi 16 juin 2012 à Tiznit.

Cette rencontre a pour objectif d’ouvrir un débat sur l’une des préoccupations majeures de notre société, en l’occurrence la ville, devenue un sujet d’une actualité cruciale tant du point de vue de la forme urbaine que du point de vue de la gouvernance, mais aussi de la culture, du patrimoine, de l’environnement, des enfants, des jeunes, des personnes en situation d’handicap, de la mobilité, etc.
L’ampleur et la complexité des enjeux que la ville soulève appellent à la fois à un débat serein, mais exigeant aussi, autour des actions claires et des mesures techniques, administratives, juridiques et sociétales préventives et appropriées, pour faire face aux défis.

Autant d’éléments, eux-mêmes controversés, sur lesquels se construisent les débats constitutifs de la problématique du droit à la ville.

Que signifie aujourd’hui habiter la ville ? Qu’en est-il de la participation des habitants ? Comment s’articulent dans nos villes la volonté générale, les demandes sociales, sanitaire et les politiques publiques, la raison de marché et la logique de la citoyenneté ? Quelle ville voulons-nous pour demain ? Quelles relations avec l’autre dans sa diversité souhaitons-nous ? Quel héritage culturel voudrions-nous laisser aux générations futures ? Comment stimuler et mobiliser l’ensemble de la communauté résidente dans une coopération efficiente du développement urbain ? Autant de questions qui seront débattues lors de cette rencontre dont les travaux s’articulent autour de trois axes : ‘dynamiques et politiques urbaines au Maroc à la lumière des expériences internationales’ ; ‘politiques publiques et logiques sociales et environnementales : pratiques et limites’ ; ‘droit à la ville et participation citoyenne, entre théories et pratiques au Maroc et ailleurs’.

Prendront part à cette rencontre des techniciens, des élus, des administrateurs, des décideurs et des chercheurs, ainsi que des acteurs de la société civile pour faire part de leurs expériences et analyser leurs pratiques en vue d’enrichir les réflexions en cours et notamment le débat citoyen en cours.

La séance d’ouverture des travaux de la journée aura lieu à la Maison de la culture à Tiznit à partir de 9H00.

Récapitulatif :

Activité : Journée de réflexion autour du thème ‘Les droits de la ville & le droit à la ville ‘

Date et heure : le samedi 16 juin 2012 à partir de 9h

Lieu : la Maison de la culture à Tiznit

Contact : la Commission régionale des droits de l’Homme d’Agadir/ 05 28 82 52 61 et le département de Communication du CNDH/06 62 76 23 25.

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La Commission régionale de Rabat-Kenitra: journée d'étude sur le travail des enfants

A l’occasion de la journée mondiale contre le travail des enfants, célébrée cette année sous le thème ‘ Droits de l’Homme et justice sociale… éliminons le travail des enfants’, la Commission régionale des droits de l’Homme de Rabat-Kenitra, organise, en partenariat avec la Faculté des sciences économiques, sociales et juridiques Souissi, une journée d’étude sur le travail des enfants, et ce, le mardi 12 juin 2012 au siège de la faculté à Madinat Al Irfane à Rabat.

L’objectif de cette rencontre, à laquelle prennent part les membres de la commission régionale des droits de l’Homme et les associations actives en matière de lutte contre le travail des enfants, est de débattre du phénomène du travail des enfants à travers trois sessions sur « le travail des enfants dans les conventions internationales et les programmes d’accompagnement », « le travail des enfants au Maroc entre les textes juridiques et la jurisprudence », et « le travail des enfants au Maroc : l’ampleur du phénomène et le bilan du programme gouvernemental ».

Il est à rappeler que la Commission régionale des droits de l’Homme de Rabat-Kénitra, assure, conformément à l’article 28 du dahir portant création du Conseil, les missions de suivi et de contrôle de la situation des droits de l’Homme au niveau régional et reçoit les plaintes relatives aux allégations de violations des droits de l’Homme. Elle assure également, en vertu du même dahir, la mise en œuvre des programmes et des projets du CNDH en matière de promotion des droits de l’Homme et ce, en étroite collaboration avec tous les acteurs concernés au niveau de la région.

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La commission d’Al Hoceima-Nador : session de formation sur les techniques de visite des lieux de détention, du monitoring et d’investigation

La commission régionale des droits de l’Homme d’Al Hoceima-Nador, organise, les 09 et 10 juin 2012 à Al Hoceima, une session de formation sur les techniques de visite des lieux de détention, d’observation et d’investigation.

Cette rencontre, qui a pour objectif de renforcer les capacités des membres de la commission régionale d’Al Hoceima-Nador, sera encadrée par Mme Jamila Sayouri, membre du Conseil national des droits de l’Homme et rapporteure du groupe de travail chargé du monitoring et de la protection des droits de l’Homme.

Il est à rappeler que la Commission régionale des droits de l’Homme d’Al-Hoceima-Nador, qui a été officiellement installée durant le mois de janvier 2012, assure, conformément à l’article 28 du dahir portant création du Conseil, les missions de suivi et de contrôle de la situation des droits de l’Homme au niveau régional et reçoit les plaintes relatives aux allégations de violations des droits de l’Homme. Elle assure également, en vertu du même dahir, la mise en œuvre des programmes et des projets du CNDH en matière de promotion des droits de l’Homme de l’Homme, et ce, en étroite collaboration avec tous les acteurs concernés au niveau de la région.

Récapitulatif :

Activité : la Commission d’Al Hoceima-Nador organise une session de formation sur les techniques de visite des lieux de détention, du monitoring et d’investigation

Date et heure : les 09 et 10 juin 2012 à Al Hoceima à partir de 16h30

Lieu : le siège de la municipalité d’Al Hoceima

Contact : la Commission régionale des droits de l’Homme d’Al Hoceima-Nador, tel/ 05 39 98 59 71, 06 72 5137 66, 06 60 87 77 71.

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La Commission de Laâyoune-Smara organise une rencontre d’information avec les animateurs des clubs de l’éducation à la citoyenneté et aux droits de l’Homme

La Commission régionale des droits de l’Homme de Laâyoune-Smara a organisé, le samedi 02 juin 2002 à Laâyoune, une rencontre d’information avec les animateurs des clubs de l’éducation à la citoyenneté et aux droits de l’Homme.

Abritée par l’Académie régionale de l’Education et de la Formation de Laâyoune, cette rencontre avait pour objectif d’impliquer les acteurs éducatifs dans la promotion de la culture des droits de l’Homme et la protection de ces droits et dans la contribution à la construction démocratique.

S’inscrivant également dans un souci de proximité et d’ouverture sur les différents acteurs locaux et de promotion de la culture des droits de l’Homme, cette rencontre a permis de se pencher sur la situation des clubs de l’éducation à la citoyenneté et aux droits de l’Homme au sein des établissements scolaires de la région, et ce, dans la perspective de la création d’un réseau régional de ces clubs et de la mise en place d’un plan d’action participatif en vue de les institutionnaliser.

Il est à rappeler que cette activité s’inscrit en droite ligne d’une série de rencontres que la Commission régionale des droits de l’Homme de Laâyoune-Smara projette d’organiser avec les différents acteurs locaux (Académie régionale de l’Education et de la Formation, la délégation de l’Education nationale, les animateurs des clubs de l’éducation à la citoyenneté et aux droits de l’Homme et l’association des parents et tuteurs d’élèves).

Objectif : élaborer un plan d’action pour l’année scolaire 2012-2013 en vue de promouvoir la culture des droits de l’Homme au sein de l’espace scolaire, renforcer les capacités des intervenants dans les clubs de l’éducation à la citoyenneté et aux droits de l’Homme et appuyer et généraliser les actions de ces clubs dans les différents établissements scolaires, tout en veillant à renforcer la coordination entre eux et à enrichir leur guide référentiel.

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La Commission de Fès-Meknès organise une rencontre d’information et de communication avec la société civile

La Commission régionale des droits de l’Homme de Fès-Meknès organise, le 31 mai 2012 à Fès, une rencontre d’information et de communication avec la société civile de la région.

Cette rencontre a pour objectif de s’ouvrir sur les acteurs et les intervenants locaux en vue de les impliquer dans la protection et la promotion des droits de l’Homme. Elle traduit également la volonté de la Commission régionale de répondre aux exigences de la proximité et de la régionalisation quant à la mise en œuvre de la politique de promotion et de protection des droits de l’homme aux niveaux régional et local.

Le programme de cette première rencontre avec la société civile s’articule autour de trois axes, à savoir : «le droit au développement et rôle de la société civile », la «présentation du plan stratégique de la Commission régionale de Fès- Meknès pour la période 2012-2014 », et « l’Institution du Médiateur et la Commission régionale des droits de l’Homme : rôles et convergences ».

Cette rencontre s’inscrit dans la perspective de la mise en œuvre des percepts de la régionalisation avancée, en vue de répondre aux exigences de la proximité dans les traitements des affaires des citoyens en général et celles relatives aux questions de la protection et la promotion des droits humains en particulier.

La séance d’ouverture de cette rencontre aura lieu le jeudi 31 mai 2012 à l’hôtel Royal Mirage à Fès, à partir de 09h30.

Récapitulatif :

Activité : La Commission de Fès-Meknès organise une rencontre d’information et de communication avec la société civile

Date et heure : Jeudi 31 mai 2012 à partir de 09h30

Lieu : hôtel Royal Mirage à Fès

Contact : la Commission régionale des droits de l’Homme de Fès-Meknès (0535620250)

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