Atelier international sur le rôle des INDH dans l’accès aux recours relatifs aux violations des droits de l’Homme liées aux entreprises

Le Conseil national des droits de l’Homme (CNDH) organise un atelier international sur le thème ‘Garantir l’accès aux recours relatifs aux violations des droits de l’Homme liées aux entreprises : le rôle des INDH’, les 2 et 3 mars 2016 à l’Institut national de formation des droits de l’Homme (INFDH) à Rabat.

Initié par le Groupe de travail du Comité international de coordination sur les droits de l’Homme et entreprises (GT CIC) et organisé en collaboration avec l’Institut danois des droits de l’Homme (DIHR), cet atelier permettra aux institutions nationales des droits de l’Homme (INDH) de renforcer leur connaissance et leur compréhension sur le rôle à jouer pour faciliter l’accès aux recours effectifs pour les victimes des violations des droits de l’Homme liées aux entreprises.

Il a notamment pour objectifs de promouvoir l’échange des expériences  entre les INDH dans ce domaine et d’identifier le rôle potentiel des INDH en tant que mécanismes de recours non judiciaires dans les affaires de violations des droits de l’Homme liées aux entreprises aussi bien à l’échelle nationale qu’extraterritoriale.

Le programme tracé pour ces deux jours jettera aussi la lumière sur les obstacles judiciaires et pratiques aux recours effectifs relatifs aux violations des droits de l’Homme liées aux entreprises et contribuera à l’identification des actions que pourraient entreprendre les INDH, de façon individuelle ou collective, pour suivre le processus de mise en place d’un cadre sur la responsabilité légale et les voies de recours.

Plusieurs thématiques seront débattues lors de cet atelier dont ‘Le cadre des recours sur les violations des droits de l’Homme liées aux entreprises’ ; ‘La contribution des INDH aux recours à travers le traitement des plaintes et la médiation’ ; ‘La contribution des INDH au recours à travers les enquêtes publiques et les investigations officielles sur les entreprises et les droits de l’Homme’ ; ‘ Projet « responsabilité et voies de recours » du HCDH’.

La séance d’ouverture de cet atelier, qui sera marqué par la participation des représentants de dix INDH (Ghana, Uganda, Cameroun, Afrique du Sud, Kenya, Malaisie, Mongolie, Philippines, Allemagne, Maroc) et du Haut-commissariat aux droits de l’Homme, aura lieu le mercredi 2 mars 2016 en présence de M. Mohammed Essabbar, Secrétaire général du Conseil.

Récapitulatif :

Activité : Atelier international sur le thème ‘Garantir l’accès aux recours relatifs aux violations des droits de l’Homme liées aux entreprises : le rôle des INDH’

 

Date et heure : les 2 et 3 mars 2016 à partir de 9h

Lieu : l’Institut national de formation des droits de l’Homme (INFDH) à Douar Al Kora, Yacoub El Mansour à Rabat.

Contact : Direction de la Communication (05 37 54 00 00)

Présentation d’une étude relative à l’environnement législatif et réglementaire lié au VIH/Sida au Maroc

Dans le cadre de la stratégie nationale en matière des droits humains et sida élaborée par le ministère de la Santé, en partenariat avec le Conseil national des droits de l’Homme (CNDH) et avec l’appui du Programme d’appui du Fonds mondial de lutte contre le sida, la tuberculose et le paludisme et de l’ONUSIDA, un atelier de présentation d’une étude intitulée ‘la revue de l’environnement législatif et réglementaire lié au VIH/Sida au Maroc’ sera organisé le jeudi 25 février 2016 à l’Hôtel Golden Tulip Farah à Rabat.

Cette rencontre a pour objectif de présenter les résultats de la revue de l’environnement législatif et de discuter et de convenir avec les parties prenantes des recommandations de la revue en vue de garantir l’accès aux personnes vivant avec le VIH (PVVIH) ou les plus exposés au virus aux services de prévention du VIH, de traitement, de soins et d’appui.  Cet atelier vise aussi à identifier les mécanismes et processus pour obtenir l’engagement des instances législatives, exécutives et judiciaires pour l’adoption de ces recommandations.

Cette étude a été élaborée selon deux approches combinées, l’une consistant en une analyse de l’arsenal juridique marocain et l’autre s’appuyant sur une enquête qualitative sur les difficultés d’accès des PVVIH et des personnes les plus exposés au virus aux services VIH.

Cette étude a été réalisée par le comité ad hoc chargé de la mise en œuvre du ‘résultat d’effet 2’ de cette stratégie, relatif notamment au renforcement de la protection juridique des droits de l’Homme liés au VIH. Ce comité ad hoc émanant du Comité National Multisectoriel (CNDH, les secteurs gouvernementaux concernés, l’ONUSIDA…) a mis au point les objectifs de cette revue et mobilisé une assistance technique puis assuré la planification des tâches et le suivi des différentes phases de son exécution.

La revue s’est fixée comme objectifs d’analyser l’impact des lois et de leurs pratiques d'application sur la riposte au sida, notamment l'accès à la prévention du VIH, au traitement et au soutien ainsi que la non-discrimination ; d’étudier l’harmonisation des textes juridiques en lien avec le VIH/sida avec les normes et standards internationaux et régionaux en la matière ; d’évaluer les obstacles juridiques concernant l’accès aux services publics par les personnes vivant avec le VIH ; et d’élaborer des recommandations et des propositions pour promouvoir le renforcement d’un environnement législatif favorable à la riposte au sida.

Cette rencontre sera marquée par la participation des représentants des partenaires nationaux et internationaux relevant des secteurs gouvernementaux concernés, du CNDH, du parlement, de la société civile et des agences des Nations Unies.

Il convient de rappeler que la stratégie nationale sur les droits humains et le VIH/sida a été officiellement lancée le lundi 12 mai 2014 par le ministère de la Santé et en partenariat avec le CNDH.

Réalisée avec l’appui de l’ONUSIDA et le Fonds mondial de lutte contre le sida, la tuberculose et le paludisme, cette stratégie a notamment pour objectif de promouvoir et protéger les droits humains liés au VIH/sida, à travers la sensibilisation contre la stigmatisation des personnes vivant avec le VIH, le renforcement de la protection des droits des personnes vivant avec le VIH ou les personnes qui y sont plus exposées. Elle vise également à accompagner le plan stratégique de lutte contre le sida élaboré par le ministère de la santé pour la période 2012-2016.

 

Récapitulatif :

Activité : Atelier sur la revue de l’environnement législatif et réglementaire lié au VIH/Sida au Maroc

Date et heure : Le jeudi 25 février 2016  à partir de 8h30

Lieu : Hôtel Golden Tulip Farah à Rabat

Contact : Direction de la Communication du CNDH (05 37 54 00 00)

 

 

 

 

 

 

Oujda-Figuig : Atelier régional destiné au renforcement des capacités des fonctionnaires chargés de l’application de la loi dans le domaine de l’asile et de l’immigration

La CRDH d’Oujda-Figuig, en partenariat avec le Haut-commissariat aux réfugiés, organise les 25 et 26 février 2016 à Oujda, un atelier régional destiné au renforcement des capacités des fonctionnaires chargés de l’application de la loi dans le domaine d’asile et d’immigration.

Cette rencontre, qui bénéficiera à des cadres de la Sûreté nationale, de la Gendarmerie Royale et des Forces auxiliaires, a pour objectif de renforcer les capacités des fonctionnaires chargés de l’application de l’application dans la région orientale et leur implication dans la mise en œuvre de la stratégie nationale en matière d’immigration et d’asile, et ce conformément à la législation nationale et aux conventions internationales pertinentes ratifiés par le Maroc.

Il convient de rappeler que cette rencontre s’inscrit dans le cadre des prérogatives et missions du Conseil national des droits de l’Homme (CNDH) et de ses Commissions régionales en matière de contribution au renforcement des capacités des services publics à travers la formation et la formation continue dans le domaine des droits de l’Homme. Elle s’inscrit aussi dans le cadre de la mise en œuvre des recommandations du rapport thématique publié par le Conseil sur le thème ‘Etrangers et droits de l’Homme au Maroc : pour une politique d’asile et d’immigration radicalement nouvelle ‘.

Récapitulatif :

Activité : Atelier régional destiné  au renforcement des capacités des fonctionnaires chargés de l’application de la loi dans le domaine de l’asile et de l’immigration

Date et heure : Les 25 et 26 février 2016 à partir de 9h

Lieu : Hôtel Terminus à Oujda

Contact : la CRDH d’Oujda-Figuig (05.36.71.25.72) 

SIEL 2016 : Plus de 25 000 visiteurs au stand du CNDH dédié aux droits des personnes en situation de handicap

Plus de 25 000 visiteurs ont pris part aux activités du Conseil national des droits de l’Homme (CNDH) à la 22ème édition du Salon international de l’édition et du livre (SIEL) organisée du 12 au 21 février 2016 à Casablanca.

Organisé sur le thème "Handicap, droits et citoyenneté", le stand du CNDH a accueilli durant 10 jours une soixantaine d’activités, faisant appel à plus de 260 intervenants nationaux et internationaux dont plus de 150 en provenance de 24 pays (Jordanie, Australie, Italie, Brésil, Portugal, Bulgarie, Turquie, Bénin, Tunisie, Rwanda, Salvador, Sénégal, Iraq, Gabon, Ghana, Kenya, France, Palestine, Lybie, Egypte, Mexique, Grande-Bretagne, Niger, Etats-Unis d’Amérique).

D’une superficie de 360 m², le stand a proposé une programmation riche et diversifiée sur trois espaces (débats, bibliothèque, espace animation) dont des séances de formation à la lecture sonore et le braille assurées par l’association Rouâa/Visions (Rabat) au bénéfice de plus de 400 personnes.

En plus des rencontres organisées sur le stand, le CNDH a organisé plusieurs activités parallèles dont la journée handisport qui a rendu hommage à 16 athlètes marocains de plusieurs disciplines sportives paralympiques et spécial olympiques (Tennis, Badminton et athlétisme), un atelier d’animation au profit des enfants et les journées Cinéma et handicap organisées à Rabat avec l’association Handifilm, et qui a draîné plus de 500 spectateurs.

Durant les dix jours du Salon, les treize commissions régionales du Conseil ont mobilisé une centaine d’organisations de personnes en situation de  handicap, notamment les réseaux régionaux, les associations locales et les associations de familles représentant l’ensemble des provinces du Royaume.

Le Conseil a également organisé un Atelier international sur le mécanisme de protection des personnes en situation de handicap en présence d’experts et de représentants de plusieurs Institutions nationales des droits de l’Homme (INDH)  qui ont passé en revue les bonnes pratiques et les expériences des institutions du Sénégal, du Ghana, du Mexique, du Gabon et de la Jordanie.

Comme chaque année, la conception du stand a fait l’objet d’un concours national ouvert aux architectes marocains de moins de 40 ans. A cet égard, le stand retenu cette année a eu le premier prix de l’accessibilité, décerné par le ministère de la Solidarité, de la Femme, de la famille et du développement social et le ministère de la Culture.

Il convient de rappeler que les activités du stand  du CNDH se sont articulées autour de cinq grandes rubriques -‘Une heure, une région’, ‘Un jour, un livre’, ‘Pratiques et engagements’, ‘Hommages’ et « les grands débats»- et ont abordé la question du handicap sous différents angles dont l’art, la littérature, la formation et l’accompagnement social, les médias, le coût du handicap, les accessibilités, l’accessibilité numérique, la participation politique des personnes en situation de handicap, l’éducation inclusive…

SIEL 2016 : Atelier sur le mécanisme indépendant de protection, de promotion et de suivi de la convention relative aux droits des personnes handicapées

Dans le cadre de sa participation à la 22ème édition du Salon international de l’édition et du livre (SIEL), le CNDH organise le samedi 13 février 2016 à Casablanca, un atelier sur le mécanisme indépendant de protection, de promotion et de suivi de la convention relative aux droits des personnes handicapées.

Le paragraphe 2 de l’article 33 de la Convention relative aux droits des personnes handicapées, stipule que les ‘États Parties, conformément à leurs systèmes administratif et juridique, maintiennent, renforcent, désignent ou créent, au niveau interne, un dispositif, y compris un ou plusieurs mécanismes indépendants, selon qu’il conviendra, de promotion, de protection et de suivi de l’application de la présente Convention. En désignant ou en créant un tel mécanisme, ils tiennent compte des principes applicables au statut et au fonctionnement des institutions nationales de protection et de promotion des droits de l’homme.

Lors de cet atelier qui se tiendra en présence d’experts et de représentants de quelques institutions nationales des droits de l’Homme (INDH), les participants se pencheront sur les questions qui touchent aux missions, à la composition, et à l’indépendance du mécanisme national indépendant chargé de la protection des droits des personnes en situation de handicap, ainsi qu’à la représentativité des personnes en situation de handicap au sein de ce mécanisme. Ils passeront également en revue les bonnes pratiques et les expériences des INDH du Sénégal, du Ghana, du Mexique, du Gabon et de la Jordanie.

Il convient de rappeler que le Conseil national des droits de l’Homme (CNDH) participe à la 22ème édition du Salon international de l’édition et du livre (SIEL) qui se tient à Casablanca du 12 au 21 février 2015 par un stand placé sous le thème ‘Handicap, droits et citoyenneté’.

D’une superficie de plus de 360 m², le stand du CNDH accueillera, tout au long des dix jours du Salon, plus de 50 activités où plus de 150 intervenants en provenance de 24 pays (Jordanie, Australie, Italie, Brésil, Portugal, Bulgarie, Turquie, Bénin, Tunisie, Rouanda, Salvador, Sénégal, Iraq, Gabon, Ghana, Kenya, France, Lybie, Egypte, Maroc, Mexique, Grande-Bretagne, Niger, Etats-Unis) débattront et interagiront autour de la thématique du handicap et échangeront les expériences nationales et internationales dans ce domaine.

Récapitulatif :

Activité : Atelier sur le mécanisme indépendant de protection, de promotion et de suivi de la convention relative aux droits des personnes handicapées

Date et heure : le samedi 13 février 2016 à partir de 9h

Lieu : Hôtel Novotel à Casablanca

Contact : 06 62 76 23 27

Journées Cinéma et Handicap : réalités et défis du handicap vus d’un angle cinématographique

Dans le cadre du Salon international de l’édition et du livre (SIEL) qui se tient du 11 au 21 février à Casablanca, la Commission régionale des droits de l’homme (CRDH) de Rabat-Kenitra organise, en partenariat avec l’association Handifilm les Journées « Cinéma et Handicap », et ce les 12, 17, 18 et 19 février 2016 à la salle 7è Art de Rabat.

 

 

 

Cette manifestation cinématographique s’inscrit dans le cadre la participation du CNDH lors de la 22^ème édition du SIEL placée sous le thème « Handicap, droits et citoyenneté ».

Les Journées « Cinéma et Handicap » présenteront un programme riche en projection de longs et courts métrages, ainsi que de capsules réalisées par des élèves marocains et d’autres établis en France.

 

Les projections sélectionnées traitent du Handicap dans toutes ses dimensions, à travers des personnages, des images et des techniques audio-visuelles en vue de corriger certains stéréotypes sur le handicap.

 

Ces journées seront également une occasion propice pour ouvrir un débat constructif autour des thématiques liées à l’handicap, en présence de réalisateurs et spécialistes qui mettront en lumière les acquis et les défis qui se posent aux personnes en situation d’handicap.

 

Rappel :

 

Activité : Journées « Cinéma et Handicap »

Date et lieu : les 12, 17, 18 et 19 février 2016 à partir de 18h à la salle 7è Art de Rabat

 

Contact : CRDH Rabat-Kénitra 0537 77 74 11 / 06 66 18 85 17

 

Entreprises et droits de l’Homme : lancement officiel d’une clinique juridique à la Faculté de droit de Ain Sbaâ

 

 

La Commission régionale des droits de l’Homme (CRDH) de Casablanca-Settat et la Faculté des sciences juridiques, économiques et sociales (FSJES) d’Ain Sbaâ relevant de l’université Hassan II de Casablanca procèderont au lancement officiel d’une clinique juridique, et ce le jeudi 11 février 2016 à partir de 15h au siège de la Faculté.

Le lancement de cette clinique, dont les préparatifs avaient commencé lors de la 2^ème édition du Forum mondial des droits de l’Homme en novembre 2014 à Marrakech, aura lieu lors d’une rencontre ayant pour thème « Cliniques juridiques : concept et mécanismes de travail » avec la participation d’experts, d’enseignants et d’étudiants.   

Première de son genre au niveau de la région de Casablanca-Settat, cette clinique est le fruit d’un partenariat entre la Commission, la FSJES de Ain Sbaâ et le Réseau mondial pour le droit d’intérêt général (PILnet) avec pour objectif principal le renforcement de la culture des droits de l’Homme au sein des établissements de l’enseignement supérieur.

Les activités de cette nouvelle structure seront axées autour de la thématique «Entreprises et droits de l’Homme », un choix attribué aux spécificités de la métropole économique du Royaume, et plus particulièrement de l’entourage direct de la Faculté qui se situe près de plusieurs quartiers industriels de Casablanca.         

Par la même occasion, la CRDH de Casablanca-Settat et la FSJES procéderont au renouvellement de leur accord de partenariat et de coopération.

Il convient de rappeler que le concept des  cliniques juridiques au sein des Facultés de droit consiste à la diffusion de méthodes d’enseignement interactif à travers le perfectionnement des compétences professionnelles des étudiants et l’amélioration de leurs capacités communicationnelles avec  la société. Le concept vise également la sensibilisation dans le domaine juridique au profit  des catégories vulnérables.

 

Récapitulatif :

Activité : inauguration d’une clinique juridique à la Faculté des sciences juridiques, économiques et sociales d’Ain Sbaâ

Date et heure : le jeudi 11 février 2016 à partir de 15H00

Lieu: le siège de la FSJES de Ain Sbaâ - Casablanca

Contact : CRDH de Casablanca-Settat (05 22 40 03 99)

Reflets Sud, première exposition collective des plasticiens des provinces du Sud

La Fondation CDG et le Conseil national des droits de l’Homme (CNDH) organisent du 9 février au 31 mars 2016 à Rabat l’exposition ‘Reflets Sud’.

 

Organisée dans le cadre de la programmation artistique 2016 de la galerie d’art «Espace Expressions CDG », cette exposition, la première du genre, permettra au public de la capitale de découvrir les œuvres de huit plasticien-ne-s vivant et travaillant à Laayoune, Tan Tan, Agadir, Guelmim et Ouarzazate : Fatima AIJOU, Ahmed BIBOUNE, El Imam DJIMI, Brahim EL HAISSAN, Erragueb EL HAISSAN, Toufa HARAH, Manna IDAALI et Tayeb NADIF.

Trois temps fort marqueront ce rendez-vous artistique dont le vernissage de l’exposition aura lieu le 9 février 2016 en présence des artistes exposants.

Dans un deuxième temps, l’Expo-réalité qui débutera le 10 février 2016 sera animée, tout au long d’une semaine, par les artistes qui s’attèleront ensemble à la réalisation d’une seule grande œuvre d’inspiration collective autour du thème « De la préhistoire à l’art moderne ».

D’autres activités ponctueront cette événement jusqu’au 31 mars  dont une table ronde sur les arts plastiques dans les provinces du Sud, la présentation des publications du Centre des études sahariennes (en présence des auteurs), des visites scolaires et des journées dédiées aux étudiants (dont ceux de l’ISADAC, de l’INSAP et de la Faculté des lettres et des sciences humaines et la Faculté des sciences de l'éducation de Rabat), ainsi que des soirées de musique et de poésie hassanies.

‘La pratique de l’art dans le sud s’appuyait, jusqu’à une époque récente, sur le dessin et la peinture aux dépens des autres composantes de l’art plastique. Avec la diversité artistique de cette exposition, on réalise que cette pratique investit aujourd’hui pratiquement tous les champs artistiques. L’art du sud, qui a connu un saut très qualitatif, n’a besoin que d’être exporté et mis en valeur pour qu’il s’impose en tant que force créative et acquiert son label artistique’, indique Mme Dina Naciri, directrice générale de la Fondation CDG, dans le catalogue publié à cette occasion.

‘Chaque plasticien exposé ici participe, me semble-t-il, à ce mouvement qui s’esquisse, à cette renaissance culturelle en marche, difficilement j’en conviens, mais néanmoins réelle. Leurs œuvres révèlent en effet ce balancement entre l’enracinement dans une histoire bien particulière, une culture séculaire et une tension vers le futur et l’universel, bousculant au passage clichés et partis pris ; leur quête, chacun-e- à sa manière, d’une nouvelle esthétique, propre au Maroc et au monde d’aujourd’hui nous enrichit et participe, aux côtés de tous les créateurs de ce pays, à élargir nos horizons et à nourrir notre soif commune de justice et de beauté’ souligne à ce propos M. Driss El Yazami, président du CNDH dans le même ouvrage.

Il convient de rappeler que depuis sa création, le CNDH a contribué à la mise en œuvre des dispositions de la constitution relatives à la promotion des droits culturels dont le patrimoine hassani, en tant que composante des expressions culturelles marocaines et l’un des affluents de l’identité marocaine. Dans ce cadre, le Conseil a organisé plusieurs colloques et séminaires scientifiques et rencontres d’information sur l’histoire, la mémoire et la préservation du patrimoine sahraoui en général et hassani en particulier ; outre sa participation régulière au Moussem de Tan-Tan, le CNDH a contribué à la création du Centre des études sahariennes aux côtés de la Faculté des lettres et des sciences humaines (Université Mohammed V de Rabat), de l’Agence du Sud et du groupe OCP.

 

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Laâyoune-Essmara : Deux Journées d’études sur les droits des personnes en situation de détention

 

La commission régionale des droits de l’homme (CRDH) de Laâyoune-Es-Smara organise les 16 et 17 janvier 2016 à Laâyoune, deux journées d’étude sur les droits des personnes en situation de détention, au profit du personnel des établissements pénitentiaires et des autorités chargées de la sécurité dans la région de Laâyoune-Sakia-Elhamra.

Ces journées d’études visent à renforcer les capacités du personnel pénitentiaire et de la sécurité publique au niveau régional en matière des droits de l’homme en leur permettant de prendre connaissance des droits dévolus aux détenu-e-s en vertu des lois nationales et des normes internationales et des principes fondamentaux relatifs au traitement des détenus. Ces journées d’études ont aussi pour objectif de renforcer les compétences du personnel chargé de l’application de la loi en adoptant une approche basée sur les droits humains.

Ces journées d’études s’inscrivent dans le cadre de la mise en œuvre des missions et prérogatives du CNDH et de ses Commissions régionales, notamment en matière de protection et de promotion des droits des détenu-e-s. Ils viennent aussi en application des recommandations émises par le CNDH dans son rapport thématique intitulé ‘la crise des prisons, une responsabilité partagée, 100 recommandations pour la protection des droits des détenu-e-s.

Ces journées entrent également dans le cadre du suivi des différentes actions et programmes menées par la Commission régionale en partenariat avec l’établissement pénitentiaire, et les institutions judiciaires et de sécurité publique. Lesquels programmes ont pour objectifs la protection des droits des personne en situation de détention et la création de programmes adéquats visant à promouvoir leurs droits et créer un climat de confiance et de partenariat avec les établissements chargés de l’application de la loi.       

Ces journées d’études seront encadrées par M. Mohamed Sabri, chargé de mission auprès du secrétaire général du CNDH.

 

Récapitulatif :

Activité : Deux Journées d’études sur les droits des personnes en situation de détention

Date et heure : les 16 et 17 janvier 2016 à partir de 9h

Lieu : Hôtel Parador à Laâyoune

Le CNDH et la Fondation internationale pour les systèmes électoraux organisent un séminaire international sur la réforme de la législation électorale

 

Le Conseil national des droits de l’Homme (CNDH) et la Fondation internationale pour les systèmes électoraux  (IFES, Washington) organisent le mardi  19 et le mercredi 20 janvier 2016, au siège de la Chambre des conseillers à Rabat, un séminaire international sur le thème «  Pour une législation électorale à la hauteur des exigences constitutionnelles et des engagements conventionnels du Maroc ».

Plus de 23 interventions d’experts nationaux et internationaux, en provenance du Maroc, du Canada et des Etats-Unis, sont prévues dans ce séminaire qui a un double objectif :

• Identifier les enjeux-clés de la réforme de la législation électorale dans son ensemble; 
• Définir les principaux amendements à proposer au cadre législatif et réglementaire des élections, dans la perspective d’une législation électorale inclusive, basée sur les droits de l’Homme et conforme aux engagements constitutionnels du Maroc.

La séance d’ouverture de ce colloque aura lieu le mardi 19 janvier 2016 au siège de la Chambre des Conseillers à partir de 9h.

Les travaux du séminaire porteront sur les thématiques suivantes : l’accès au droit de vote, la  stabilité du droit électoral, la préparation du corps électoral national, le découpage électoral, la cohérence du système d’action affirmative et le principe constitutionnel de la parité, le cadre juridique de l’observation neutre et indépendante des élections, la régulation de l’économie électorale et la lutte contre la corruption, ainsi que les nouveaux défis de la communication  électorale. 

Il convient de rappeler que le CCDH puis le CNDH ont contribué à la réforme du système électoral national à travers des recommandations formulées dans les rapports successifs d’observation des opérations électorales de 2007, 2009, 2011 et 2015 ainsi que d’observation du référendum constitutionnel du 1^er juillet 2011.

Récapitulatif :

Activité : séminaire international sur la réforme de la législation électorale

Date et heure : le mardi 19 janvier à partir de 9h.

Lieu : la Chambre des conseillers

Contact : Direction de la Communication (06 62 76 23 27)

 

Programme du séminaire 

Note de présentation