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Rencontre internationale sur l’effectivité et la mise en œuvre du droit à l’eau

La Commission régionale de Casablanca-Settat et le Conseil national des droits de l’Homme (CNDH) organisent une rencontre internationale sur le thème ‘effectivité et mise en œuvre du droit à l’eau’, le jeudi 03 avril 2014 à l’hôtel Golden Tulip Farah - Casablanca, à partir de 9h.

Cet évènement s’inscrit dans le cadre de la promotion de la nouvelle génération des droits économiques, culturels, sociaux et environnementaux conformément à l’article 31 de la nouvelle Constitution qui consacre l’égal accès des citoyennes et des citoyens au droit à l’eau, à un environnement sain  et au développement durable. Il traduit également la priorité accordée  par le CNDH et ses commissions régionales à la réflexion autour de ces nouveaux droits en vue de contribuer à l’effectivité et la mise en œuvre des engagements pris par le Maroc en la matière.

Le CNDH contribue, à travers un processus dynamique, à la réflexion autour des nouveaux droits consacrés par la nouvelle Constitution à côté du droit à l’eau, à savoir le droit à l’environnement et le droit au développement durable en vue d’élaborer des propositions dont le but serait de permettre leur effectivité et leur mise en œuvre. Une attention sera portée à leur justiciabilité en interrogeant les instruments et les procédures des voies de recours pour identifier les insuffisances et proposer les améliorations nécessaires.

La complexité du thème qui comporte à la fois des éléments transversaux et interdépendants rend indispensable une approche transdisciplinaire et exige des synergies entre les différents acteurs.

C’est pourquoi, cette Rencontre est voulue comme  nouvelle occasion pour le CNDH d’échanger des expériences  entre  toutes les parties prenantes impliquées autour de cette thématique : secteurs public et privé, ONG, organismes internationaux, Université et experts afin de présenter les bonnes pratiques en la matière.

Le choix est fait de faire interagir les parties prenantes casablancaises dans une démarche participative et de contribuer par la même occasion aux efforts consentis actuellement en faveur de la capitale économique du pays pour répondre à la demande citoyenne de l’accès équitable aux besoins essentiels.

Cette Rencontre internationale, fera intervenir des acteurs impliqués dans cette thématique et des experts nationaux et internationaux. Les débats seront articulés et informeront sur les axes ci-après :

 

  1. Le droit à l’eau : concept, évolution et perspectives,
  2. Ce qu’apporte le droit international à la mise en œuvre du droit à l’eau,
  3. Le droit à l’eau : effectivité et instruments de mise en œuvre :
  • Quelle gouvernance ? quels acteurs ?
  • Quels financements ?
  • Les voies de recours ?
  • Les bonnes pratiques, échanges d’expériences.

Récapitulatif  

Activité : Rencontre internationale sur le thème ‘effectivité et mise en œuvre du droit à l’eau’

Date et heure : Le jeudi 03 avril à partir de 9h.

Lieu: Hotel Golden Tulip Farah - Casablanca

Contact : La commission régionale de Casablanca-Settat.

Téléphone : 05 22 40 03 99

Fax : 05 22 40 04 03

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L’UNICEF et le CNDH présentent le rapport mondial sur la situation des enfants dans le monde

Le CNDH et l’UNICEF présenteront le 2 avril au siège du CNDH à Rabat le rapport mondial de l’UNICEF sur la situation des enfants dans le monde dont le thème cette année est «La situation des enfants dans le monde 2014 en chiffres : chaque enfant compte, dévoiler les disparités, promouvoir les droits de l’enfant ». Ce rapport spécial est édité à l’occasion du 25ème anniversaire de la Convention internationale des droits de l’enfant.

Fruit de plusieurs études menées par l'UNICEF et ses partenaires, ce rapport met en évidence les progrès chiffrés réalisés par l’humanité au profit des enfants et identifie en même temps les disparités et les inégalités dans la réalisation de leurs droits à travers le monde. Il analyse les performances des différents pays dont le Maroc en matière de réalisation des droits de l’enfant dont le droit à la vie et la survie, le droit à la santé, le droit à l’éducation, le droit à la protection et à la participation.

Ce rapport présente les multiples facettes de la vie des enfants, le présent et l’avenir de chaque nation. Les chiffres parlent des circonstances dans lesquelles les enfants naissent et sont élevés, grandissent et apprennent, travaillent et établissent des relations avec les autres, et évoluent dans le monde.

Il répond à plusieurs questions sur la situation des enfants dans tous les pays : Quelle est la part des naissances enregistrées, et combien d’enfants bénéficient donc d’une identité officielle et des droits qui en découlent : droit aux services, à la protection, à l’exercice de la citoyenneté ? Combien d’enfants meurent au cours de la première année de leur vie, et combien ne fêteront jamais leur cinquième anniversaire ? Combien de temps ceux qui ont survécu peuvent-ils espérer vivre ? Reçoivent-ils les vaccins et médicaments, Quel pourcentage d’enfants entrent à l’école primaire, et combien arrivent au secondaire ? Combien doivent travailler ou sont mariés alors qu’ils ne sont encore que des enfants ? Lorsqu’ils atteignent l’adolescence, disposent-ils des connaissances nécessaires pour se protéger du VIH?

 

Enfin, le rapport exhorte à investir davantage dans les innovations qui permettent de redresser le tort de l’exclusion.

« La victoire contre l’exclusion commence par des données inclusives. Afin d’améliorer la portée, la disponibilité et la fiabilité des données sur les privations que subissent les enfants et leurs familles, les outils de collecte, de suivi de la situation des enfants et d’analyse sont très importants. Pour cela, il faut des investissements et un engagement durables,», note Driss El Yazami, président du CNDH.

Le principe directeur de ce rapport reste le même : des données crédibles sur la situation des enfants sont essentielles à l’amélioration de leurs conditions de vie – et indispensables à la réalisation des droits de chaque enfant.

 

«Les données, à elles seules, ne changent pas le monde. Mais elles rendent les changements possibles en identifiant les besoins, en appuyant les activités de plaidoyer et en mesurant les progrès. Le plus important est que les décideurs utilisent les données pour apporter un changement positif et que ces données permettent aux enfants et aux communautés de demander des comptes aux responsables », souligne Regina De Dominicis, Représentante de l’UNICEF au Maroc.

 

Rappel :

Activité :présentation du rapport mondial sur la situation des enfants dans le monde

Date : 2 avril 2014

Lieu : siège du CNDH

Heure : 9h30

Contacts Medias :

Pour l’UNICEF : Aniss MAGHRI, Communication Specialist 0661 489 493, amaghri@unicef.org.

Pour le CNDH : Département information et communication 0537732913

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Lancement de la campagne nationale de communication sur l’autisme

Le Collectif Autisme Maroc (CAM) soutenu par le Conseil National des Droits de l’Homme (CNDH) et en collaboration avec la Jeune Chambre Internationale (JCI) de Rabat, et le Collectif pour la Promotion des Droits des Personnes en Situation de Handicap au Maroc, lance la Campagne Nationale de Communication sur l’Autisme à travers une multitude d’événements de sensibilisation, d’information et de formation durant tout le mois d’avril 2014.

Cette campagne, a pour objectif principal de mobiliser l’opinion publique, les acteurs étatiques et non étatiques pour s’assurer de la reconnaissance de l’autisme en tant que cause nationale.

Le Collectif Autisme Maroc, en tant que réseau national œuvrant pour la promotion des droits des personnes atteintes d’autisme, ambitionne grâce au soutien de ses partenaires, de rendre l’autisme visible et garantir son inclusion dans la politique publique en gestation.

L’autisme est un trouble neuro-développemental qui atteint la petite enfance avant l’âge de trois ans. Les personnes concernées souffrent d’altérations qualitatives plus ou moins sévères de leurs capacités dans trois domaines essentiels : les interactions sociales, la communication et le comportement. Les barrières d’ordre culturel, juridique, matériel et politique les empêchent d’atteindre leur plein potentiel et de développer  leurs capacités. La prévalence mondiale actuelle est estimée à 1 naissance sur 100.

 L’ignorance quasi générale de ce trouble dans notre pays est associée aux  idées pré-reçues sur les personnes autistes comme étant non sociables, non scolarisables, incapables d’apprendre, de communiquer et de déchiffrer nos codes sociaux. Ceci engendre leur exclusion des milieux de vie ordinaire et la difficulté d’accès à l’école, à la formation professionnelle, à l’emploi, au sport et aux loisirs, notamment.

 Le 2 Avril, le monde entier célèbre la journée mondiale de sensibilisation à l’autisme, proclamée par l’ONU en 2008 en vue de lutter contre toutes les formes d’ignorance, d’exclusion et de discrimination à l’égard des personnes autistes.

 Collectif Autisme Maroc (CAM) : http://www.collectifautisme.ma  - https://www.facebook.com/CollectifAutismeMaroc?fref=ts

Mobile : 212- 661 078 003/ 0667 996 442 / E-mail: collectifautisme.maroc@gmail.com  

Jeune Chambre Internationale (JCI) :https://www.facebook.com/JCIRabat / www.jcirabat.org/ www.jci.cc

E-mail : Contact@jcirabat.org / Mobile:  212-) 667 821 354

 

 

 

 

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Table ronde sur le cinéma et les droits de l’Homme en méditerranée

La CRDH de Tanger et l’association des amis du Cinéma de Tétouan organisent une table ronde sur le thème ‘le cinéma et les droits de l’Homme en méditerranée’, le lundi 31 mars 2014 à l’Ecole de l’artisan à Tétouan.

Organisée en marge de la douzième édition du festival international du cinéma méditerranéen de Tétouan qui se tient du 29 mars au 5 avril 2014, cette rencontre sera présidée par M. Driss El Yazami, président du CNDH.

Elle sera marquée par la participation de chercheurs universitaires, de cinéastes et d’acteurs des droits de l’Homme du pourtour méditerranéen, dont MM Noureddine Affaya (Maroc), Araceli Rodriguez Mallios (Espagne), Mohamed Bensaleh (Algérie), Nacer Sardi (Tunisie), Timon kolmassis (Grèce), Nessrine Zeyate (Egypte), Saâd Chraïbi (Maroc), Omer Leventuglo (Turquie) et Bahij Hajeij (Liban).

Les participants à cette rencontre se pencheront sur la présence des droits de l’Homme dans les créations cinématographiques dans l’espace cinématographique à travers plusieurs interrogations : Quelle est la relation entre le cinéma avec ses contraintes artistiques, techniques et commerciales et les questions des droits de l’Homme ? Comment le cinéma devrait-il défendre les droits humains ? Peut-on parler d’une approche cinématographique méditerranéenne spécifique en matière des droits humains ?, etc.

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Septième session ordinaire de la CRDH d’Agadir

La Commission régionale des droits de l’Homme (CRDH) d’Agadir organise sa septième session ordinaire, le dimanche 30 mars 2014  au siège de la Commission à partir de 9h.

Plusieurs points sont inscrits à l’ordre du jour de cette session principalement la présentation du rapport annuel de la Commission au titre de 2013 et l’adoption de son plan d’action au titre de 2014.

Il est à rappeler que la Commission régionale des droits de l’Homme d’Agadir, officiellement installée le 23 janvier 2012, assure, conformément à l’article 28 du dahir portant création du Conseil national des droits de l’Homme, les missions de suivi et de contrôle de la situation des droits de l’Homme au niveau régional et reçoit les plaintes relatives aux allégations de violations des droits de l’Homme.

Présidée par M. Mohamed Charef, la commission d’Agadir, assure également, en vertu du même dahir, la mise en œuvre des programmes et des projets du CNDH en matière de promotion des droits de l’Homme, et ce, en étroite collaboration avec tous les acteurs concernés au niveau de la région (art 30).

La commission d’Agadir a un mandat territorial qui couvre les préfectures d’Agadir Idaoutanane et Inzegane Aït Melloul et les provinces de Chtouka Aït Baha, Taroudant, Tata et Tiznit.

Récapitulatif :

Activité : Septième session ordinaire de la CRDH d’Agadir

Date et heure : Le dimanche 30 mars 2014 à partir de 9h

 Lieu : Le Siège de la Commission à Agadir (Ex-Ecole Ibnou Zaydoun, rue de la Foire)

Contact : La CRDH d’Agadir (05 28 82 52 61)

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Cinquième session ordinaire de la CRDH de Laâyoune-Essmara

La CRDH de Laâyoune-Essamara organise sa cinquième session ordinaire, le vendredi 28 mars 2014 mars à Al Marsa à Laâyoune.

L’ordre du jour de cette session comprend l’évaluation du bilan d’activité de la Commission en 2013 et l’approbation de son plan d’action au titre de 2014.

Il convient de rappeler que la Commission régionale des droits de l’Homme de Laâyoune-Essmara, officiellement installée le 19 décembre 2011, assure, conformément à l’article 28 du dahir portant création du Conseil, les missions de suivi et de contrôle de la situation des droits de l’Homme au niveau régional et reçoit les plaintes relatives aux allégations de violations des droits de l’Homme.

Elle assure également, en vertu du même dahir, la mise en œuvre des programmes et des projets du CNDH en matière de promotion des droits de l’Homme et ce, en étroite collaboration avec tous les acteurs concernés au niveau de la région.

Le mandat territorial de la commission présidée par M. Mohamed Salem Cherkaoui, couvre les villes Essmara, Boujdour, Laâyoune et Tarfaya.

Récapitulatif :

Activité : Cinquième session ordinaire de la CRDH de Laâyoune-Essmara

Date et heure : le vendredi 28 mars 2014

 Lieu : Hôtel Beach ParK à Al Marsa, Laâyoune

Contact : Le Directeur exécutif de la CRDH de Laâyoune-Essmara, Mohamed Salem Saâdoun (06 61 49 74 22)

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Tétouan : Journée d’étude sur la lutte contre la violence à l’égard des femmes

En partenariat avec la Commission régionale des droits de l’Homme (CRDH) de Tanger, la cellule de prise en charge des femmes et enfants victimes de violence du Tribunal de première instance de Tétouan organise une journée d’étude sur la ‘lutte contre la violence à l’égard des femmes’, le 19 mars 2014 à partir de 10h au Tribunal de première instance de Tétouan.

Le programme de cette rencontre comprend des exposés sur ‘la réalité de la violence faite aux femmes et l’impunité’, ‘la violence symbolique comme moyen d’exclusion des femmes’, ‘l’approche judiciaire et juridique de la violence à l’égard des femmes : exemple de la cellule de prise en charge’.

Il sera également procédé lors de cette rencontre à la présentation des mémorandums du Conseil national des droits de l’Homme et du ‘printemps de l’égalité’ concernant le projet de loi sur l’élimination de la violence à l’encontre des femmes.

Il convient de rappeler que le Conseil national des droits de l’Homme a présenté le 6 mars 2014  son mémorandum visant à contribuer au débat sur la violence à l’égard des femmes. Ce mémorandum propose plusieurs recommandations liées notamment au référentiel et à la définition des violences à l’égard des femmes tels que consacrés au niveau international, à la responsabilité de l’Etat en matière de lutte contre les violences fondées sur le genre, à la répression et la sanction des actes intentionnels de violence, à la protection des droits des victimes et des survivantes et leur accès à la justice et à la prise en charge, et aux  mesures de protection et de prévention.

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Déclaration de M. Driss El Yazami, président du CNDH

 
Le Conseil national des droits de l’Homme (CNDH) a pris connaissance du projet de loi sur la justice militaire, qui vient d’être adopté par le Conseil des ministres, réuni sous la présidence de Sa Majesté le Roi ce vendredi 14 mars 2014.
 
Le CNDH a notamment relevé que le projet de loi exclut en toute circonstance les civils de la compétence personnelle du tribunal militaire, y compris les civils employés par les FAR et les civils complices des militaires, limite cette compétence aux seules infractions militaires ainsi qu’aux infractions commises en temps de guerre, exclut les mineurs quel que soit leur statut de la compétence personnelle du tribunal militaire, renforce les garanties de l’indépendance des magistrats de la justice militaire, aligne la procédure devant le tribunal militaire sur celle appliquée devant les juridictions ordinaires, etc. 
Le projet de loi renforce les droits des justiciables et les garanties du procès équitable, en créant notamment une instance d’appel, en permettant à toute personne qui a subi un dommage (objet d’une action publique devant le tribunal militaire) de se constituer partie civile, …
 
Le CNDH se félicite de l’adoption d’un projet de loi pleinement conforme aux dispositions de la Constitution de juillet 2011 et des principaux instruments du droit international des droits de l’Homme et à la jurisprudence accumulée en la matière par la communauté internationale. 
 
Le CNDH a ainsi relevé que le projet de loi a pris en considération la législation internationale pertinente qu’il avait mobilisée pour la rédaction de son mémorandum : Pacte international relatif aux droits civils et politiques, Convention des droits de l’enfant et son protocole, plusieurs résolutions de l’Assemblée générale des Nations unies (dont les Principes fondamentaux relatifs à l'indépendance de la magistrature de 1985), de la
Commission puis du Conseil des droits de l’Homme (dont le projet des principes directeurs relatifs à l’administration de la justice par les tribunaux militaires de 2006), des rapports des experts indépendants des Nations unies et la jurisprudence du Comité des droits de l’Homme et de la
Cour européenne des droits de l’Homme.
 
L’adoption de ce projet de loi constitue une avancée majeure dans la voie de la consolidation de l’Etat de droit, de la réforme de la justice et de la protection des droits de l’Homme.
 

 

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La CRDH de Rabat-Kenitra participe au festival de la ville de Tamesna

La Commission régionale des droits de l’Homme (CRDH) de Rabat-Kenitra participe à la deuxième édition du festival de la ville de Tamesna qui se tient du 13 au 16 mars 2014 sur le thème ‘ensemble pour une ville citoyenne’.

La participation de la Commission au festival de Tamesna s’inscrit dans un objectif de proximité et de partage des points de vue avec les différents acteurs de la ville sur les questions des droits de l’Homme. A cette occasion, la Commission prendra part à la journée d’étude qui sera organisée le 13 mars par une présentation de M. Abdeslam Benbrahim, membre de la Commission, sur le thème ‘les nouvelles villes : quel rôle pour les droits  de l’Homme ?’.

La Commission organisera également deux ateliers de travail, le premier axé sur ‘les jeunes et les droits de l’Homme’ et sera animé le vendredi 14 mars par M. Aziz Idamine, membre de la Commission, et le deuxième, qui sera animé par Mme Khadija Amiti, également membre de la Commission autour de ‘la femme et la violence’, se tiendra le samedi 15 mars à partir de 15h30.

Par ailleurs, M. Larbi Fendi, membre de la Commission se chargera de communiquer avec les citoyens et les visiteurs du festival dont le programme comprend plusieurs conférences, tables rondes, ateliers de citoyenneté, compétitions sportives et des soirées artistiques.

 

 

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CRDH de Marrakech : manifestation artistique à l'occasion de la journée internationale de la femme

La Commission régionale des droits de l’Homme (CRDH) de Marrakech organise, le samedi 15 mars 2014 à Safi, en partenariat avec le Forum associatif de Safi et les associations Mémoire de Safi, Achouaâla pour l’éducation et les arts, et ‘Kalima’ de Safi, une manifestation artistique et culturelle en commémoration de la journée internationale la femme.

Le programme de cet événement comprend une exposition d’artistes peintres de la région, une soirée poétique avec la participation de poétesses et de poètes de différentes régions, et un spectacle musical.  

Il  convient de rappeler que la Commission avait organisé le 8 mars 2014 une manifestation similaire dans la commune de Talmest (province d’Essaouira), en coopération avec l’association ‘la Vallée verte pour le développement’ et la Municipalité de Talmest. Cet événement qui a connu la participation de plus de 150  femmes a été marqué par la distribution de certificats d’excellence au profit de femmes ayant excellé dans leur domaine de compétence

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